Déposée le 20 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) MISTER BROWN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOISEIMAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-31 du 3 août 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MISTER BROWN domicilié(e) 2 bis, Villa Brune, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 052 275 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MISTER BROWN S.A - France.
La marque TOISEIMAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MISTER BROWN S.A - 2 bis, Villa Brune, 75014 PARIS - France - SIREN 702052275
MISTER BROWN S.A - France
Inscription le 25 juin 2003 - Rejet partiel n°372690 - Publication au BOPI 2003-06-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25
Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël. Papier carton, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, papeterie adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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